Marque expirée - Marque en non vigueur

TERMINUS
Franck BUFFIERE

Numéro de dépôt :
3519109
Date de dépôt :
09/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/08/2017
TERMINUS de Franck BUFFIERE

Présentation de la marque TERMINUS

Déposée le 9 août 2007 par Franck BUFFIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TERMINUS »

Le déposant est Franck BUFFIERE domicilié(e) Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck BUFFIERE domicilié(e) Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINUS est expirée depuis le 9 août 2017.

Franck BUFFIERE a également déposé les autres marques suivantes : Mouvements Phénix , MOKUROKU , TIPS , MUX , BD DYNAMIC , Délectus


Franck BUFFIERE - Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France


Franck BUFFIERE - Quartier la rivière,26380 PEYRINS - 26380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.